1. Identification du Site
Le présent site internet, accessible à l’adresse suivante : https://www.signolesclement.com est édité par :
Clément Signoles
6 Rue Jean Moulin, 66750, Saint-Cyprien, France
📧 Email : clementsignoles24@gmail.com
📞 Téléphone : +33 6 41 82 09 35
SIRET : 85177266500010
NAF : 7420Z
Le directeur de la publication est Clément Signoles.
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2. Hébergement du Site
Le site est hébergé par la société Squarespace, Inc., située au :
Squarespace, Inc.
225 Varick Street, 12th Floor
New York, NY 10014
USA
Site Web : www.squarespace.com
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3. Propriété Intellectuelle
L’ensemble des contenus (textes, images, vidéos, etc.) présentés sur le site sont la propriété exclusive de Clément Signoles, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Clément Signoles.
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4. Produits et Services
Le site propose à la vente :
• Tirages photographiques réalisés par Clément Signoles, signés numériquement.
• Cartes cadeaux.
• Produits numériques (tels que presets, fichiers numériques, etc.).
Les caractéristiques essentielles des produits, les prix, ainsi que les conditions de livraison sont précisés sur le site. Les images des produits sont non contractuelles. Les couleurs et les rendus peuvent légèrement varier en fonction des moniteurs et des technologies d’impression utilisées. Les couleurs et luminosités des tirages papier peuvent légèrement différer vis-à-vis de l’affichage numérique sur le site.
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5. Commandes et Paiements
Les commandes peuvent être passées directement sur le site. Le paiement s’effectue par carte bancaire via une plateforme de paiement sécurisée. Toute commande est définitive une fois le paiement confirmé. Une facture sera envoyée par email après validation de la commande.
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6. Traitement des Commandes
Les commandes passées avant minuit (heure de Paris, GMT+1h), du dimanche au lundi (hors jours fériés), sont expédiées le lendemain (pour les photographies indiquées « en stock »).
Dans les autres cas, les commandes sont expédiées le soir du jour ouvré suivant.
L’ensemble des œuvres commandées est envoyé en une seule commande.
Adresse de livraison
Clément Signoles livre en France métropolitaine et dans 26 pays :
• Europe : Allemagne, Belgique, Chypre, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède.
• Amérique du Nord : États-Unis et Canada.
Le changement d’adresse de livraison après la commande n’est souvent pas possible pour des raisons logistiques. Vous pouvez toutefois nous contacter, et nous étudierons les possibilités en fonction de votre commande.
Modes de livraison et délais
• Les modes de livraison possibles dépendent de la taille des articles et du pays de livraison.
• Les délais de livraison sont de 4 à 8 jours ouvrés à compter de l’envoi de l’e-mail de confirmation.
• Le délai maximum de livraison est de 30 jours à compter de la confirmation de commande.
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7. Remboursements et Retours
Conformément à l’article L121-20-2 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour la fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés, comme les tirages photographiques.
👉 Si un tirage arrive endommagé :
• Réclamation à faire dans un délai de 14 jours après réception avec des preuves photographiques.
• Un remplacement ou un remboursement sera proposé selon les cas.
👉 Cartes cadeaux et produits numériques :
• Les cartes cadeaux et produits numériques sont non remboursables une fois l’achat effectué.
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8. Taxes et Frais de Douane Hors Union Européenne
Les articles expédiés en dehors de l’Union Européenne peuvent être soumis à des taxes et frais de douane.
• Le client est responsable du paiement de ces frais.
• Le transporteur peut partager avec Clément Signoles le montant de ces frais.
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9. Réception et Livraison
• Vérifiez l’état du colis avant de signer le bon de livraison.
• Si le colis est endommagé, refusez-le et signalez le problème au transporteur immédiatement.
• Si le bon de livraison est signé, aucune réclamation ne pourra être acceptée.
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10. Protection des Données Personnelles
Conformément au RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données), l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant ses données personnelles.
👉 Les données sont utilisées exclusivement pour le traitement des commandes et la gestion de la relation client.
👉 Les données ne sont en aucun cas cédées ou vendues à des tiers.
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11. Cookies
Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et effectuer des statistiques de visite.
• L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies.
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12. Responsabilité
Clément Signoles s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Il ne pourra être tenu responsable des omissions ou erreurs présentes sur le site.
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13. Droit Applicable et Juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
• En cas de litige, compétence exclusive attribuée aux tribunaux français.
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14. Erreurs, Inexactitudes et Omissions
En cas d’erreur ou d’inexactitude dans :
• Les descriptions,
• Les prix,
• Les promotions,
• Les frais d’expédition,
• Ou les délais d’acheminement,
Clément Signoles se réserve le droit de corriger ou d’annuler une commande à tout moment, y compris après la validation du paiement.
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15. Intégralité de l’Accord
Les présentes Conditions d’utilisation constituent l’intégralité de l’accord entre Clément Signoles et le client, remplaçant tout accord antérieur.