Mentions Légales de https://www.signolesclement.com

1. Identification du Site

Le présent site internet, accessible à l’adresse suivante : https://www.signolesclement.com est édité par :

Clément Signoles

6 Rue Jean Moulin, 66750, Saint-Cyprien, France

clementsignoles24@gmail.com

Numéro de téléphone : +33 6 41 82 09 35

SIRET : 85177266500010

NAF : 7420Z

Le directeur de la publication est Clément Signoles

2. Hébergement du Site

Le site est hébergé par la société Squarespace, Inc., située au :

**Squarespace, Inc.**

225 Varick Street, 12th Floor

New York, NY 10014

USA

Site Web : [www.squarespace.com](https://www.squarespace.com)

3. Propriété Intellectuelle

L’ensemble des contenus (textes, images, vidéos, etc.) présentés sur le site sont la propriété exclusive de Clément Signoles, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Clément Signoles.

4. Produits et Services

Le site propose à la vente des tirages photographiques réalisés par Clément Signoles. Chaque tirage est signé numériquement.

Les caractéristiques essentielles des produits, les prix, ainsi que les conditions de livraison sont précisés sur le site. Les images des produits sont non contractuelles. Les couleurs et les rendus peuvent légèrement varier en fonction des moniteurs et des technologies d'impression utilisées. Les couleurs et luminosités des tirages papier différent légèrement vis à vis de l’affiche numérique sur le site https://www.signolesclement.com/shop.

5. Commandes et Paiements

Les commandes peuvent être passées directement sur le site. Le paiement s'effectue par carte bancaire via une plateforme de paiement sécurisée. Toute commande est définitive une fois le paiement confirmé. Une facture sera envoyée par email après validation de la commande.

6. Traitement des commandes.

Les commandes passées avant minuit (heure de Paris, GMT+1h), du dimanche au lundi, hors jours fériés, sont expédiées le lendemain (pour les photographies indiquées « en stock »). Dans les autres cas, les commandes sont expédiées le soir du jour ouvré suivant. L'ensemble des oeuvres commandées est envoyé en une seule commande.

Adresse de livraison

Clément Signoles livre en France métropolitaine et dans 24 pays (Allemagne, Belgique, Chypre, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède).

La livraison sera effectuée à l'adresse de livraison que vous aurez validée au moment de la commande comme étant « l'adresse de livraison », cette adresse pouvant être différente de « l'adresse de facturation ».

Le changement d'adresse de livraison après le passage de la commande n'est souvent pas possible pour des raisons logistiques. Vous pouvez toutefois nous contacter, si vous souhaitez changer d'adresse de livraison, nous étudierons les possibilités en fonction de votre commande.

Modes de livraison et délais

Les modes de livraison possibles dépendent de la quantité, de la taille de la ou des article(s) commandé(s) et du pays de livraison. Si votre commande comporte des articles de tailles différentes, c'est la taille de l'article le plus grand qui est prise en compte. Jon Sanchez se réserve le droit du choix du transporteur.

La date de livraison dépend de l'état du stock, de la date d'expédition de la commande et du délai de livraison induit par le mode de livraison.

Les délais de livraisons estimés sont de deux 4 à 8 jours ouvrés (à l'exclusion des samedis, dimanches et jours fériés) à compter de l'envoi du Courriel de Livraison.

Le délai peut être légèrement plus long lorsque les produits doivent être livrés dans des zones d'accès difficile. Nous ferons nos meilleurs efforts pour livrer les produits commandés dans le délai indiqué dans le Courriel de Livraison.

Même si nous faisons tout notre possible pour livrer vos produits dans le respect des délais définis ci-dessus, les dates de livraison ne sont que des estimations, elles ne sont pas garanties, et elles ne sauraient être invoquées à notre encontre. Toutefois, le délai maximum de trente (30) jours à compter de la date de réception du Courriel de Livraison est garanti.

Frais de ports

Dans un esprit de démocratisation de la photographie d'art, Clément Signoles a souhaité participer aux frais d'envoi des oeuvres. Les frais de port varient suivant le pays et le mode de livraison ainsi que le nombre et le format des oeuvres commandées.

Taxes et frais de douanes hors Union Européenne

Les articles expédiés en dehors de l'Union Européenne peuvent être soumis à des taxes, droits de douanes et autres impôts dans le pays de destination, ci-après nommés « Frais d'importation ». Le destinataire de la commande accepte en passant commande d'être désigné importateur officiel dans le pays de réception de la commande et est responsable des frais d'importation. Pour chacun des articles importés, vous autorisez Clément Signoles à désigner un transporteur à agir en tant qu'intermédiaire avec les autorités compétentes pour la gestion et le règlement des frais d'importation dans le pays de destination. Vous acceptez également en passant commande que le transporteur puisse partager avec Clément Signoles le montant de ces frais d'importation. Dans le cas d'une commande passée dans le cadre d'un cadeau ou en tant qu'intermédiaire pour une autre personne, vous acceptez de donner les autorisations ci-dessus au nom du destinataire désigné dans votre commande. Pour obtenir les détails sur les frais d'importation réels, ou pour obtenir les documents ou les reçus en lien avec le dédouanement, vous pourrez communiquer avec le transporteur désigné indiqué dans la confirmation de votre envoi.

Réception et livraison

Lors de la réception de votre commande, il vous appartient d'ouvrir le colis pour l'état des photographies ou cadres. Si vous ne réceptionnez pas personnellement le colis, demandez à la personne en charge de réceptionner le colis de faire cette vérification. En cas de problème, merci de remettre votre colis au livreur (La Poste ou transporteur privé) en stipulant le problème rencontré et de prendre contact avec notre service client le jour même.

Ne signez pas le bon de livraison si la commande est arrivée endommagée. Aucune réclamation ne sera recevable si le bon de livraison est signé.

Dans le cas d'une livraison par transporteur privé, le transporteur n'est pas tenu de livrer à l'intérieur de votre domicile et peut vous remettre le colis à l'entrée de votre immeuble ou maison.

Nous vous conseillons donc de prévoir de l'aide pour porter le colis dans votre domicile.

La réception des objets transportés éteint toute action contre le transporteur pour avarie ou perte partielle si dans les trois jours, non compris les jours fériés, qui suivent celui de cette réception, le destinataire n'a pas notifié au transporteur, par acte extrajudiciaire ou par lettre recommandé, sa protestation motivée. (art L 133.3 du code du Commerce).

Le client dispose d'un délai de 4 mois après avoir été notifié de la disponibilité de sa commande pour procéder à son enlèvement. A défaut, la commande sera annulée et les sommes versées antérieurement seront conservées par le fournisseur à titre d'indemnité. Passé ce délai, le client ne pourra prétendre ni à un remboursement ni à une remise de la marchandise.

7.Remboursements et Retours

Conformément à l'article L121-20-2 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour la fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés, comme les tirages photographiques.

Toutefois, si un tirage arrive endommagé, veuillez nous contacter dans un délai de 14 jours après réception, avec des preuves photographiques du dommage. Nous proposerons un remplacement ou un remboursement selon les cas.

8. Protection des Données Personnelles

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi qu’au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant ses données personnelles. Pour exercer ce droit, l’utilisateur peut contacter Clément Signoles à l’adresse suivante : clementsignoles24@gmail.com

Les données collectées via le site sont utilisées exclusivement pour le traitement des commandes, la gestion de la relation client, et ne seront en aucun cas cédées ou vendues à des tiers.

9. Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et effectuer des statistiques de visite. L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies.

10. Responsabilité

Clément Signoles s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes et carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

11. Droit Applicable et Juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l’utilisation du site, et à défaut de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français

12 . Erreurs, inexactitudes et omissions.

Il se peut qu'il y ait parfois, sur notre site ou dans le Service, des informations contenant des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions reliées aux descriptions, aux prix, aux promotions, aux offres, aux frais d’expédition, aux délais d'acheminement et à la disponibilité des produits. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de changer ou d'actualiser des informations, voire d’annuler des commandes si une quelconque information dans le Service ou sur tout site web connexe est inexacte, et ce, à tout moment et sans préavis (y compris après que vous ayez passé votre commande).

Nous ne sommes pas tenus d'actualiser, de modifier ou de clarifier les informations indiquées dans le Service ou sur tout site web connexe, y compris mais sans s'y limiter, les informations sur les prix, sauf si la loi l'exige. Aucune date précise de mise à jour ou d’actualisation appliquée au Service ou à tout site web connexe ne saurait être définie pour indiquer que l'ensemble des informations offertes dans le Service ou sur tout site web connexe ont été modifiées ou mises à jour.

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Tout manquement de notre part à l’exercice ou à l’application d'un droit ou d'une disposition des présentes Conditions d’utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

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